Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : [18/10/2024]
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (ci-après dénommées "CGU régissent l'utilisation du site internet [Quarks] réalisées via ce dernier. Le Site propose à la vente des objets de décoration et des jeux réalisés en impression 3D.
1. Acceptation des conditions
L'utilisation du Site et l'achat des produits proposés impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur ou le client (ci-après dénommé "l'Utilisateur"). En accédant au Site, l'Utilisateur déclare avoir pris connaissance des CGU et les accepter.
2. Informations sur les produits
Les produits proposés sur le Site sont des objets de décoration et des jeux fabriqués par impression 3D. Chaque produit est accompagné d'une description précise (dimensions, matériaux, couleurs, etc.) que l'Utilisateur est invité à consulter avant toute commande.
Les images des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent légèrement différer du produit final en raison des spécificités de l'impression 3D.
3. Commandes
Toute commande passée sur le Site est considérée comme ferme et définitive après validation du paiement. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations complètes et exactes lors de la commande.
4. Prix et paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables, hors frais de livraison. Le paiement s'effectue via les moyens de paiement proposés sur le Site. Une fois la commande validée, l'Utilisateur recevra une confirmation par email.
Le Site se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse fournie par l'Utilisateur lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Le Site ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux services de livraison.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande et sont à la charge de l'Utilisateur.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'Utilisateur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur doit notifier sa décision par écrit à [adresse e-mail/contact].
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non endommagés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de l'Utilisateur, sauf si le produit livré est défectueux ou non conforme.
7. Garantie et retours
Les produits proposés sur le Site sont soumis à une garantie légale de conformité. En cas de produit défectueux ou non conforme, l'Utilisateur dispose d'un délai de 14 jours pour demander un échange ou un remboursement.
Les réclamations doivent être envoyées à [adresse e-mail/contact]. Le produit concerné devra être retourné avec preuve d'achat. Les frais de retour seront remboursés dans le cas d'un produit défectueux.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit du propriétaire du Site.
9. Responsabilité
Le Site s'efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions. L'utilisation du Site se fait sous l'entière responsabilité de l'Utilisateur. Le Site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser les produits achetés.
10. Protection des données personnelles
Le Site collecte et traite des données personnelles conformément à sa [Politique de Confidentialité]. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de l'amélioration du service. L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
11. Modifications des CGU
Le Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuels changements.
12. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU/CGV sont soumises au droit France. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant de porter l'affaire devant les tribunaux compétents de [Lieu].